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KYC – Contrôle de papiers crypto – Qu’est-ce que c’est ?

Le KYC Crypto devient de jour en jour indispensable dans les cryptomonnaies. Découvrez ici ce que c'est, ses tenants et aboutissants.
Table des matières
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Les outils KYC ont augmenté dans le monde des crypto qui promeut pourtant l’anonymat. Pour comprendre pourquoi le KYC est devenu nécessaire dans le monde des crypto-monnaies, il faut d’abord comprendre ce qu’il représente. KYC signifie « Know Your Customer » (connaissez votre client), et désigne le processus de vérification de l’identité d’une personne qui a l’intention de faire des affaires avec une autre partie. Cette procédure consiste à collecter et à vérifier les informations personnelles (le nom, l’adresse, la date de naissance, la carte d’identité et le numéro d’assurance nationale). Nous expliquons ici les bases du KYC crypto. Ainsi, vous saurez ce qu’il représente et par où commencer.

Qu’est-ce que le KYC crypto?

KYC Crypto - Avoir des informations fiables sur les clients
KYC Crypto – Avoir des informations fiables sur les clients

KYC (Know Your Customer) est une expression qui désigne un ensemble de règles auxquelles les institutions financières doivent se conformer afin de vérifier l’identité des titulaires de comptes bancaires, que ce soit des particuliers ou des entreprises. En général, on fournit les informations KYC lors de l’ouverture d’un compte bancaire, d’une demande de carte de crédit ou de prêt hypothécaire, ou encore d’un prêt automobile. Si ce processus est courant pour les banques traitant des monnaies fiduciaires, il n’en était pas ainsi pour les monnaies virtuelles à leurs débuts.

Satoshi Nakamoto, le créateur du bitcoin, souhaitait que les crypto-monnaies se libèrent des règles financières que les divers gouvernements imposent aux institutions bancaires. Néanmoins, certains pays dans lesquels les crypto-monnaies sont légales commencent à exiger un contrôle des papiers crypto (KYC). Ce contrôle comprend généralement le lieu de résidence de la personne qui souhaite ouvrir un compte en crypto-monnaie. De plus, il est similaire aux règles anti-blanchiment des institutions financières telles que les banques.

En effet, parallèlement aux directives de lutte contre le blanchiment d’argent, le concept de KYC crypto est essentiel pour établir des contrôles visant à faciliter les transactions. Il permet également d’améliorer la sécurité des crypto-monnaies et d’empêcher toute utilisation non autorisée.

L’usurpation d’identité, le financement du terrorisme, le blanchiment d’argent, le crime organisé et la fraude fiscale font partie des délits visés par les régulateurs. L’objectif du KYC crypto est donc de rendre les transactions en crypto plus sûres et d’améliorer l’environnement financier.

Le KYC crypto vise aussi à :

  • prévenir l’utilisation illégale des crypto-monnaies ;
  • suivre les transactions qui peuvent indiquer une activité criminelle.

Quelle est l’importance du KYC Crypto pour les plateformes d’échanges de crypto ?

Les informations obtenues grâce au KYC permettent aux plateformes d’échanges de crypto-monnaies de vérifier les antécédents des utilisateurs. Ainsi, elles évaluent la probabilité que les détenteurs utilisent leurs portefeuilles pour des activités illégales. Cette vérification est donc aussi importante pour les cryptos que pour les institutions financières traditionnelles.

Une identification automatisée

L’identification automatisée est une caractéristique standard d’un grand nombre d’applications en ligne qui nécessite une authentification. À cet effet, les services tiers offrent la possibilité aux utilisateurs de soumettre des documents d’identification en ligne en lieu et place d’une vérification en présentiel.

La lutte contre la criminalité

Dans le secteur des crypto, l’utilisation de portefeuilles avec des pseudo pour des transactions financières illégales est un problème majeur. Un « pseudonyme » est un compte créé avec un faux nom, un surnom ou d’autres informations incomplètes. Ces dernières ne permettent pas d’identifier le titulaire du compte. Parmi les délits impliquant l’utilisation de pseudonymes, citons les « rançongiciels » ou ‘’ransomware’’. Ces derniers gèlent les systèmes informatiques des particuliers et des entreprises jusqu’au paiement d’une rançon, et les menacent d’une perte d’argent.

Que se passe-t-il si le système KYC n’est pas appliqué ?

En mai 2021, un groupe de hackers s’introduisit dans les systèmes informatiques des opérations de raffinage d’American Colony Pipeline. Ensuite, ils arrêtèrent la fonction de livraison de carburant de la société sur la côte Est des USA. Cela provoqua une vague de pénurie de carburant. Les hackers n’ont pu libérer le contrôle des systèmes de Colonial qu’après avoir reçu 75 bitcoins soit une somme de 5 millions de dollars dans un portefeuille de crypto-monnaies.

Les gouvernements et les services répressifs s’opposent fermement à ce que les personnes victimes de ransomwares versent les fonds exigés par les hackers. Toutefois, les victimes n’ont souvent pas le choix si elles souhaitent se rétablir et reprendre leurs activités.

Conscientes de l’aspect anonymat des crypto, les organisations criminelles s’en servent pour accéder facilement aux fonds volés lors des attaques de ransomware.

Légitimer les crypto-monnaies grâce au KYC

La réglementation KYC crypto aligne les réglementations qui s’appliquent au transfert de crypto sur celles qui s’appliquent à l’acquisition et au transfert de la monnaie légale.

Si un client effectue un paiement en crypto-monnaie, il est tenu de le déclarer au gouvernement. Actuellement, les déclarations fiscales de nombreux pays exigent la divulgation des revenus liés aux crypto. Aux USA, l’Internal Revenue Service (IRS) traite les crypto-monnaies comme des biens de valeur. Le minage des crypto-monnaies crée de la valeur, et est donc imposé. Si on vend la crypto-monnaie, le gain en capital (profit) est également imposable. Les règles de l’IRS exigent la déclaration des cryptocurrences détenues par les citoyens américains dans leurs portefeuilles personnels si leur valeur dépasse 10 000 USD. En effet, l’IRS oblige les citoyen a payer des impôts sur leurs revenus.

Comprendre le processus KYC pour les crypto-monnaies

Le processus KYC crypto se déroule en plusieurs étapes
Le processus KYC crypto se déroule en plusieurs étapes

Comment se déroule le processus KYC crypto ? Les entreprises de crypto-monnaies ont des exigences KYC différentes selon la juridiction dans laquelle elles se trouvent. Pour se conformer au KYC, les bourses de crypto-monnaies doivent prendre les mesures suivantes :

  • Identifier le client en recueillant des informations personnelles identifiables (IPI) telles que le nom, le lieu de résidence, la date de naissance et l’adresse (étape 1).
  • Les informations ci-dessus sont comparées aux documents officiels tels que le passeport, le permis de conduire délivré par l’État, ou le justificatif de domicile (étape 2).
  • Analyser l’identité du client en utilisant les bases de données publiques contenant des données sur les personnes politiquement exposées ou sanctionnées (étape 3).

Les clients peuvent utiliser les échanges de crypto-monnaies pour certaines activités tant qu’il ne semble pas y avoir de problème.

Que font les plateformes de crypto-monnaies avec les informations qu’elles recueillent lors des KYC crypto ?

Les virements bancaires traditionnels ne nécessitent pas d’informations personnelles identifiables (IPI). Mais ils exigent des informations spécifiques telles que le numéro de compte ou le numéro d’acheminement du compte bancaire de l’expéditeur et du destinataire. La personne qui fait le virement bancaire n’a pas besoin de disposer des IPI du titulaire du compte bancaire qui veut recevoir le transfert ; le titulaire du compte bancaire destinataire n’a pas non plus accès aux IPI de l’utilisateur qui fait l’envoi. Toutefois, à cause des règles de KYC imposées aux banques, les services répressifs peuvent obtenir ces informations. Les rapports de transaction comprennent dorénavant les détails personnels et les numéros d’identification de l’expéditeur et du destinataire.

Lors d’un échange de crypto-monnaies, il est possible d’utiliser un pseudonyme comme nom du détenteur du portefeuille. De plus, les informations de l’expéditeur et du destinataire (transferts de crypto-monnaies) peuvent se modifier pour chaque transaction. Cela ne permet pas de faire un lien direct avec le titulaire du compte.

Quels sont les problèmes de KYC crypto avec les exchanges ?

Pour prévenir le blanchiment d’argent, les exchanges de crypto utilisent désormais AML/KYC Data Insight. Ce dernier fait référence à un ensemble de lois et de règlements qui vise à prévenir les activités illégales de blanchiment d’argent. AML/KYC Data Insight permet aux acteurs des crypto-monnaies de débusquer les activités suspectes et de lutter contre le blanchiment d’argent. C’est une évolution importante pour renforcer la crédibilité des crypto-monnaies et faciliter leur adoption à grande échelle.

  • L’un des plus exchanges de crypto-monnaie, Binance, a récemment empêché certains nouveaux utilisateurs de s’inscrire sur leur exchange à cause du renforcement des exigences KYC des régulateurs.
  • Une autre grande plateforme, Bitfinex, a été touchée par des problèmes liés au KYC en 2017. En effet, elle a été obligée de suspendre les retraits après que l’un de ses partenaires bancaires lui ait demandé de fournir plus d’informations sur les utilisateurs de la plateforme.
  • Bitstamp quant à elle a également été confrontée à des problèmes liés au KYC par le passé. En 2016, l’exchange a été contraint de suspendre les retraits pendant quelque temps, après que les banques lui aient demandé des informations sur ses utilisateurs.
  • Connue comme l’un des exchanges les plus conformes, Kraken a dû suspendre ses services au Japon pour se conformer aux règles KYC/AML dans le pays.
  • Poloniex, l’une des plus anciennes bourses encore en activité aujourd’hui a également dû modifier sa plateforme pour respecter les règles KYC/AML.

Les insuffisances du processus KYC crypto ?

Le processus KYC comporte quelques insuffisances
Le processus KYC comporte quelques insuffisances

La communauté des crypto-monnaies continue de débattre sur le processus KYC, malgré son adoption massive. Aujourd’hui, il est encore possible d’acheter des crypto-monnaies sans effectuer une vérification KYC. Toutefois, cela est plus difficile et plus risqué d’utiliser une plateforme d’échange qui ne demande pas de vérification KYC crypto.

Une fois les réglementations mises de côté, le processus KYC sur la plupart des exchanges et marketplaces de crypto-monnaies augmente la confiance des utilisateurs et leur permet de prendre des décisions en temps réel. Comme l’ont prouvé de nombreuses autres fintechs et bourses de crypto-monnaies, le KYC peut être transparent et simple.

Les entreprises exploitant des crypto-monnaies sur le marché européen devront désormais se conformer à la cinquième directive anti-blanchiment (AMLD5). Le défi consiste à revoir les procédures KYC et AML des crypto et à rendre ces procédures plus efficaces.

Est-il possible d’acheter des crypto-monnaies sans KYC ?

Au départ, les crypto garantissaient l’anonymat. Cependant, leur adoption massive par les particuliers et les institutions, et les activités frauduleuses qui en découlent, comme le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme ont conduit les législateurs à réglementer les crypto-monnaies. Par conséquent, les acteurs des crypto-monnaies se servent de réglementations et de politiques KYC pour contrôler leurs utilisateurs.

Ainsi, les exchanges de crypto-monnaies qui n’exigent pas de KYC sont pratiquement inexistants, et l’achat de crypto-monnaies sans réglementation KYC est très rare aujourd’hui. Car, les régulateurs rendent désormais obligatoire le KYC pour les exchanges de crypto-monnaies. A cet effet, ils ont lancé une campagne de répression contre les entreprises qui ne disposent pas d’une politique de KYC pour les échanges de crypto-monnaies. Et depuis lors, il est rare de trouver une plateforme crypto qui n’exige pas une vérification KYC.

Conclusion

Sans une loi et une politique permettant de mettre une identité sur les utilisateurs des portefeuilles crypto, il serait difficile pour les autorités de freiner et de suivre le flux des cryptomonnaies obtenues frauduleusement. De même, il ne serait pas possible de bloquer rapidement les échanges suspects.

Pour aller plus loin, nous vous invitons à suivre cette vidéo sur YouTube :

Transaction CRYPTO : Le KYC est-il nécessaire ?

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